Statutaires CANSSM

La Direction de la CAN, et sa nouvelle direction des ressources humaines, ont engagé, avec les organisations syndicales (à l'exception de l'UNSA, de la CGC et de la CFDT absentes de la réunion), le 2 juin dernier, un groupe de travail sur la question des instances...

Points à l'ordre du jour: Point d'information sur l'affectation des agents de la CANSSM dans le cadre de la réorganisation Prorogation des mandats des membres des CAP n°1,2 et 3 Organisation de l'établissement de Paris Gestion des temps Contrôle des risques...

Points à l'ordre du jour: Bilan du télétravail à l'établissement de Paris Bilan de l'évaluation et de la notation 2007 Composition des commissions administratives paritaires Situation des effectifs Questions diverses Journée de l'établissement "retraite des mines"...

Ordre du jour Réalisations du 2éme semestre 2008 et prévisions du 1er semestre 2009 De la numérisation à la dématérialisation Compte rendu de la visite du CHS à la Direction du patrimoine immobilier Questions diverses Etude pour l'installation d'une antenne-relais de...

L'article 151 (16ème) de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, dite de modernisation de l'économie, dispose que : Les conditions de représentation des agents mentionnés à l'article 1er de l'ordonnance n° 2005-389 du 28 avril 2005 relative au transfert d'une partie du...

Points à l'ordre du jour: Approbation du PV de la réunion du 3 juin 2008 Rapport sur l'égalité professionnelle Transfert de gestion du régime spécial de retraite des agents sous statut Organisation de la Caisse autonome nationale Nouvelle bonification indiciaire:...

Points à l'ordre du jour: Organisation de la Caisse autonome nationale Bilan du rattrapage et campagne de primes 2007 des agents sous statut Organisation de la Caisse autonome nationale Comme il s'y était engagé, le Directeur de la CAN a présenté aux organisations...

Points à l'ordre du jour: Bilan des actions mises en oeuvre au cours du premier semestre 2008 et prévisions pour le second semestre Prévenir et Anticiper le Risque Alcool Dans l'Etablissement (PARADE) Bilan Cadre de Vie 2007/2008 Bilan ergonomie Question diverse:...

Lors du CTP du 3 juin 2008, les représentants du personnel ont, à l'unanimité, demandé le report du point relatif à la modification du règlement intérieur du CGSS du personnel retraité (Pour en savoir plus). Estimant qu'il avait rempli son obligation vis à vis des...

Points à l'ordre du jour Attribution des NBI Modification du règlement intérieur du Comité de Gestion des services sociaux du personnel retraité Evaluation/notation 2007 De la numérisation à la dématérialisation Information sur l'évolution de la gestion des retraites...