Statutaires CANSSM

CANSSM réunion du 13 octobre 2011

M. Michel BONIN, nouveau Directeur général de la CANSSM ouvre la séance. La CFTC, lui souhaite la bienvenue. 1) Situation des effectifs au 30/09/2011 Statuts Au 31/12 Au 30/04 Au 30/09 en % Détachés Fonction Publique 11 12 12 9% Salariés directs CAN (CDI et CDD) 41 44...

CANSSM Réunion du 30/09/2011 protocole préélectoral

Paris, le 10 octobre 2011 Réunion du 30/09/2011 sur le protocole préélectoral Aussi paradoxal que cela puisse paraître, la CANSSM Siège ne dispose pas depuis 2005 d’institutions représentatives du personnel (IRP) légalement constituées. Cette situation est la...

CANSSM compte rendu du 19 mai 2011

Voici les principaux points abordés lors de la réunion syndicats - Direction du 19 mai 2011 dont l’ordre du jour est antérieur à la parution du projet d’orientations sur le régime minier. Refus donc d’un débat de fond sur celui-ci, dans l’attente de futurs...