Points à l’ordre du jour:
- Organisation de la Caisse autonome nationale
- Bilan du rattrapage et campagne de primes 2007 des agents sous statut
- Organisation de la Caisse autonome nationale
Comme il s’y était engagé, le Directeur de la CAN a présenté aux organisations syndicales un point d’étape du processus de réorganisation de la CAN. Cette étape consiste à préciser les missions qui seront dévolues au pôle:
La Direction procède actuellement à la définition des ressources nécessaires à la réalisation des missions dévolues à chaque unité.
A ce stade, la CFTC n’a pas d’observation particulière à formuler dans la mesure où le projet consiste, dans l’immédiat, uniquement à définir des missions, sans indication des ressources, notamment humaines, qui y seront consacrées. Un projet complet devra être présenté lors du CTP d’octobre prochain.
C’est à cette occasion que nous entrerons dans le vif du sujet!
- Bilan du rattrapage et campagne de primes 2007 des agents sous statut
La note présentée fait état de la fin du dispositif de rattrapage des primes, initié en 2006 ([Consulter le dispositif adopté lors du CTP du 22 mars 2006)]. Cette deuxième partie du dispositif de rattrapage a concerné 118 agents, sur 18 échelons. L’enveloppe financière s’élève à 34 744 € en 2007.
La CFTC a relevé qu’à l’examen des montants médians de la prime ACF versés aux agents sous statut en comparaison du barème médian applicable, l’objectif initial semblait atteint.
Pour l’avenir, le régime indemnitaire des agents sous statut suivra les évolutions qui seront éventuellement décidées à l’échelle de l’établissement public. En effet, en application du protocole d’accord, signé le 27 mai dernier, Direction et syndicats se sont réunis pour procéder à un bilan du régime indemnitaire afin d’y apporter d’éventuelles corrections.
Les discussions reprendront à la rentrée.
