26 Oct 2006 | Statutaires CANSSM
Ordre du jour: Bilan de l’évaluation 2005. Modifications d’organisation de l’Etablissement Paris Ségur de la Direction des Retraites. La CFTC a souligné en préambule que le report du CTP avait porté ses fruits. En premier lieu, nous avons constaté...
16 Oct 2006 | Statutaires CANSSM
Ordre du jour: Attribution des nouvelles bonifications indiciaires Notation et évaluation 2005 Modifications d’organisation de l’Etablissement Paris Ségur de la Direction des Retraites. Questions diverses CFTC Réunion des C.A.P. Indemnité de départ à la...
29 Sep 2006 | Statutaires CANSSM
Cette rentrée sociale ne semble pas sourire à nos camarades d’FO CAN qui multiplient les bourdes dans leurs deux derniers comptes rendus. Il nous parait nécessaire d’apporter la contradiction à leurs écrits pour éviter qu’ils ne deviennent, à tort,...
13 Sep 2006 | Statutaires CANSSM
Par un arrêt du 6 septembre 2006, le Conseil d’Etat a annulé certaines des dispositions du décret du 2 novembre 2004 et, notamment, celles relatives au transfert de la gestion de l’assurance vieillesse et invalidité du régime minier à la Caisse des dépôts...
4 Juil 2006 | Statutaires CANSSM
Ordre du jour: Attribution des nouvelles bonifications indiciaires Absences Modifications d’organisation liées aux bascules informatiques et au déploiement de l’Etablissement de Paris de la Direction des Retraites. Accord d’intéressement 2006-2008...
3 Mai 2006 | Statutaires CANSSM
1) Primes de rendement et travaux supplémentaires pour 2005 La Direction a soumis la note, traditionnelle, du bilan des primes de rendement et travaux supplémentaires versées en 2005. S’agissant des primes de rendement, 93,12% des agents sont au taux moyen...
