3 Fév 2009 | Statutaires CANSSM
Points à l’ordre du jour: Point d’information sur l’affectation des agents de la CANSSM dans le cadre de la réorganisation Prorogation des mandats des membres des CAP n°1,2 et 3 Organisation de l’établissement de Paris Gestion des temps...
9 Déc 2008 | Statutaires CANSSM
Points à l’ordre du jour: Bilan du télétravail à l’établissement de Paris Bilan de l’évaluation et de la notation 2007 Composition des commissions administratives paritaires Situation des effectifs Questions diverses Journée de l’établissement...
27 Nov 2008 | Statutaires CANSSM
Ordre du jour Réalisations du 2éme semestre 2008 et prévisions du 1er semestre 2009 De la numérisation à la dématérialisation Compte rendu de la visite du CHS à la Direction du patrimoine immobilier Questions diverses Etude pour l’installation d’une...
20 Oct 2008 | Statutaires CANSSM
L’article 151 (16ème) de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, dite de modernisation de l’économie, dispose que : Les conditions de représentation des agents mentionnés à l’article 1er de l’ordonnance n° 2005-389 du 28 avril 2005 relative au...
20 Oct 2008 | Statutaires CANSSM
Points à l’ordre du jour: Approbation du PV de la réunion du 3 juin 2008 Rapport sur l’égalité professionnelle Transfert de gestion du régime spécial de retraite des agents sous statut Organisation de la Caisse autonome nationale Nouvelle bonification...
11 Juil 2008 | Statutaires CANSSM
Points à l’ordre du jour: Organisation de la Caisse autonome nationale Bilan du rattrapage et campagne de primes 2007 des agents sous statut Organisation de la Caisse autonome nationale Comme il s’y était engagé, le Directeur de la CAN a présenté aux...
