5 Juin 2009 | Statutaires CANSSM
Par lettre de ce jour, la CFTC demande au Directeur Général de suspendre la décision unilatérale prise par la Direction des ressources humaines de l’établissement public (par note du 3 juin)), visant à assimiler les agents sous statut CAN à des contractuels de...
5 Juin 2009 | Statutaires CANSSM
La Direction de la CAN, et sa nouvelle direction des ressources humaines, ont engagé, avec les organisations syndicales (à l’exception de l’UNSA, de la CGC et de la CFDT absentes de la réunion), le 2 juin dernier, un groupe de travail sur la question des...
3 Fév 2009 | Statutaires CANSSM
Points à l’ordre du jour: Point d’information sur l’affectation des agents de la CANSSM dans le cadre de la réorganisation Prorogation des mandats des membres des CAP n°1,2 et 3 Organisation de l’établissement de Paris Gestion des temps...
9 Déc 2008 | Statutaires CANSSM
Points à l’ordre du jour: Bilan du télétravail à l’établissement de Paris Bilan de l’évaluation et de la notation 2007 Composition des commissions administratives paritaires Situation des effectifs Questions diverses Journée de l’établissement...
27 Nov 2008 | Statutaires CANSSM
Ordre du jour Réalisations du 2éme semestre 2008 et prévisions du 1er semestre 2009 De la numérisation à la dématérialisation Compte rendu de la visite du CHS à la Direction du patrimoine immobilier Questions diverses Etude pour l’installation d’une...
20 Oct 2008 | Statutaires CANSSM
L’article 151 (16ème) de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008, dite de modernisation de l’économie, dispose que : Les conditions de représentation des agents mentionnés à l’article 1er de l’ordonnance n° 2005-389 du 28 avril 2005 relative au...
