Dispositions relatives aux congés 2009 12 Fév 2009 | Autorisations d'absences/Congés/Jours de bonification/RTT... Par circulaire du 10 février 2009, la Direction des ressources humaines a fait connaître les dispositions relatives aux congés 2009 applicables aux agents de droit public de l’Etablissement, aux salariés de droit privé sous convention collective et aux agents sous statut CANSSM.
